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    1. Éditeur du site

    La Roue d'Or SRL
    Rue des Chapeliers 26
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    RPM Bruxelles
    Code NACE : 56.101 (Restauration à service complet)

    2. Directeur de la publication

    Le gérant de La Roue d'Or SRL.

    3. Hébergement

    Site hébergé par Lovable (cloud européen) et déployé sur un CDN avec serveurs de bordure dans l'Union européenne. Toutes les données transitent via des infrastructures conformes RGPD.

    4. Conception & développement

    Site web imaginé par Bernard Frisque, réalisé par BXL💙VE grâce à la solution IA de Lovable.

    5. Propriété intellectuelle

    L'ensemble du contenu (textes, photos, logo, charte graphique, code source) est la propriété exclusive de La Roue d'Or SRL ou de ses partenaires. Toute reproduction, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable (Code de droit économique belge, Livre XI ; Directive UE 2019/790 sur le droit d'auteur).

    6. Médiateur de la consommation

    Conformément à la Directive 2013/11/UE et au Code de droit économique belge (Livre XVI), tout litige peut être soumis au Service de Médiation pour le Consommateur, Boulevard du Roi Albert II 8, 1000 Bruxelles — mediationconsommateur.be.

    Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL) : ec.europa.eu/consumers/odr

    7. Loi applicable

    Droit belge et droit européen. Tribunaux compétents : Bruxelles.

    8. Documents associés